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Attention, virage dangereux

Publié le 15 juin 2024
Par Audrey Chaussalet
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Un sprint final digne d’une course de cyclisme sur piste ! Tel est l’image que Philippe Besset, président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF), a utilisée pour expliquer la dernière ligne droite entre les syndicats représentatifs de la profession et la Caisse nationale de l’Assurance maladie (Cnam) au sujet de l’avenant économique à la convention nationale pharmaceutique. Loin de se douter à ce moment-là (le samedi 8 juin, au congrès de la FSPF) qu’il lui faudrait encore donner un dernier gros coup de pédale pour se voir sur la photo-finish de la signature (lundi 10 juin à 18 heures à la Cnam). Depuis le score écrasant du Rassemblement national au Parlement européen et la décision surprise du président de la République Emmanuel Macron de convoquer de nouvelles élections législatives les 30 juin et 7 juillet prochains, c’est une nouvelle course contre la montre qui a commencé. Et en attendant les résultats de cette nouvelle épreuve, la France ainsi que les pharmaciens sont plongés dans un profond brouillard car l’accord obtenu pourrait être compromis après le scrutin du 7 juillet et la plus que probable recomposition du gouvernement. « Même une fois qu’il sera publié au Journal officiel, l’arrêté ministériel de l’avenant économique pourrait être abrogé ou retiré par de nouveaux ministres de la Santé ou de l’Economie s’ils devaient le juger défavorable aux finances publiques ou, inversement, desservant trop fortement la profession », précise André Borg, pharmacien et avocat au cabinet Massilia Juris Conseils à Marseille (Bouches-du-Rhône). Sans compter que la convention nationale pharmaceutique comprend, elle, une clause de résiliation, notamment pour cause de modifications législatives ou réglementaires affectant substantiellement les rapports entre les caisses et les pharmaciens. La course est donc loin d’être finie.

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