Le cumul d’emplois

CAS PRATIQUE N° 1

Romain est pharmacien adjoint et vient d’être embauché, dans la Pharmacie Galien, à temps partiel. Son contrat précise qu’il effectuera 20 heures par semaine et qu’il ne pourra pas travailler pendant la durée du contrat chez le concurrent direct.

Romain pourra donc s’il le souhaite s’engager auprès d’un autre employeur de son choix, à l’exclusion du concurrent direct de la Pharmacie Galien, dans la limite de 24 heures par semaine (la durée maximale de travail autorisée est de 44 h/semaine sur une longue période).

CAS PRATIQUE N° 2

Romain accomplit 20 h hebdomadaires chez chacun de ses employeurs (2 x 20 h) ; il accomplit donc 4 heures au-delà de la durée légale du travail (35 h).

Aucune heure de travail de Romain ne sera considérée comme supplémentaire et donc majorée. En effet, chaque contrat devant être apprécié isolément, aucun de ses employeurs ne lui devra d’heures supplémentaires.

CAS PRATIQUE N° 3

Romain a l’intention de profiter de ses congés acquis à la Pharmacie Galien en juillet, puis il prendra ses congés acquis à la Pharmacie Epidaure en septembre.

Il ne pourra pas s’organiser de cette façon. Il devra faire coïncider ses congés, acquis dans chaque pharmacie, aux mêmes dates afin de ne pas cumuler sur une même période salaire + indemnités de congés payés (cumul interdit).

CAS PRATIQUE N° 4

Marine, adjointe à temps plein, aimerait également cumuler deux emplois.

Cela est tout à fait possible. Marine devra juste veiller à ne pas dépasser la durée maximale de travail autorisée, soit 10 heures par jour, 46 heures au cours d’une même semaine et 44 heures en moyenne sur 12 semaines consécutives.

CAS PRATIQUE N° 5

Alban, également adjoint à temps plein, envisage également de cumuler deux emplois, mais son contrat de travail comporte une clause d’exclusivité.

Alban ne pourra pas cumuler un second emploi, ce qui serait incompatible avec son contrat de travail. En effet, une clause d’exclusivité insérée dans un contrat à temps plein est tout à fait licite. En revanche, une telle clause, dans un contrat à temps partiel, serait abusive.