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Sécu, mutuelles… Top départ le 1er octobre

Publié le 8 septembre 2001
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1er octobre 2001-1er janvier 2002. Si vous ne devez retenir que deux dates concernant le passage à l’euro des régimes d’assurance maladie, ce sera celles-là, avec bordereaux de retour et règlements en euros à la clé dès le 1er octobre dans la plupart des cas. Les complémentaires suivront… tant bien que mal selon les situations.

Selon Rémy Leborgne, le « Monsieur Euro » de la CNAMTS, « tous les régimes obligatoires seront prêts au 1er octobre pour accepter des factures en euros. Chacun facturera en revanche en euros à la date qu’il voudra. Quant aux mutuelles avec lesquelles nous avons fait des échanges en direct, nous avons des essais qui fonctionnent. Pour les autres… ».

Une chose est sûre, le passage à l’euro est surtout synonyme d’une vaste entreprise d’adaptation des logiciels informatiques, à commencer par le vôtre. Car en cas de défaillance de votre système, il faudra compter sur une bonne calculatrice, beaucoup de patience, un comptable hors pair et de bonnes migraines.

Vos télétransmissions

Toutes les CPAM passeront à l’euro au 1er octobre. « Nous avons choisi cette date car les banques auront alors toutes basculé : tout le monde aura son compte et ses chéquiers en euro », explique Rémy Leborgne. Conséquences : des flux Noémie et des règlements uniquement en euros, des bordereaux récapitulatifs émis vers les pharmacies en euros, excepté les totaux (par journée de paiement et par facture) qui comprendront un double affichage. Côté officinal, vous aurez la possibilité d’envoyer vers la caisse des flux en euros ou en francs à partir de cette date et jusqu’au 31 décembre avec indication, s’il s’agit de flux en norme B2 (Noémie), du code monétaire « U » pour un envoi en euros (pour monnaie unique). Ce qui implique que vos ordinateurs devront être équipés de convertisseurs.

De la même façon, seul un logiciel « normalisé U » vous permettra facilement – avant le 31 décembre – d’afficher un prix en euros en respectant la règle des cinq décimales (voir page 39).

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Si vous êtes en SESAM-Vitale, votre logiciel devra respecter le cahier des charges 2001 (version 1.31) qui inclut la fonctionnalité euro (la plupart des logiciels installés dans les pharmacies à la mi-2001 n’intégraient que le cahier des charges précédent…).

Vos feuilles de soins

Vous pourrez également remplir des feuilles de soins en euros à partir du 1er octobre, histoire d’habituer vos clients… et vous-même… « Nous conseillons aux professionnels de faire des essais à partir du 1er octobre, par exemple de réaliser trois factures par jour en euros », avance Rémy Leborgne. En revanche, à partir du 1er janvier, changement de programme, c’est le tout-euro : soit vos machines fonctionnent, soit les litiges commencent… sans réelle chance de vous faire entendre. Ceci à une exception près : les flux en francs continueront d’être acceptés pour des soins réalisés en 2001 et les feuilles de soins datées 2001 exhumées du fin fond d’un tiroir pourront être présentées au remboursement jusqu’au 31 mars 2004, leur durée de validité étant de deux ans et trois mois suivant la date des soins.

Vos stocks vignetés

Les premiers codes à barres en euros apparaîtront sur les conditionnements au 1er janvier 2002, même si les prix comprennent déjà un double affichage. Evidemment, vous aurez en stock des produits vignetés en francs. C’est donc là encore votre logiciel informatique qui fera la conversion, sachant que l’Assurance maladie acceptera les montants (convertis) des vignettes libellées en francs jusqu’à épuisement des stocks.

Les inquiétudes d’une CPAM

« Nous souhaitons avoir très vite un maximum de pharmaciens en SESAM-Vitale. En juillet, ils sont 226 dans le département (sur 540) dont 134 en version 1.31, seule adaptée au passage à l’euro. Or, à partir du 1er octobre, ceux qui n’auront pas cette version s’arracheront les cheveux sur leur comptabilité », prévient Danièle Hiebel, directrice adjointe de la CPAM des Hauts-de-Seine. Pourtant, nombre d’officinaux seront encore équipés en logiciels conçus uniquement pour des télétransmissions en norme B2 : « Passer le B2 en euro, ils peuvent le faire, bien sûr, mais est-ce intéressant ? », demande-t-elle.

Manifestement, on s’attend à quelques difficultés pratiques avec les professionnels dont l’informatique est défaillante : « ça va être l’horreur pour nous ! Le fait de renvoyer des paiements en euros risque de multiplier les litiges. De notre côté, c’est notre machine qui calculera. La marge de discussion sera donc pénible pour tout le monde. On fera des additions de part et d’autre à la calculette s’il le faut. »

Il est vrai que la conversion entraînera des divergences dans les montants émis et les flux reçus, mais il n’y aura en tout cas guère de recours possibles… règles d’arrondis obligent. « Quand les professionnels auront compris l’enjeu du basculement à l’euro, ils se précipiteront tous sur leur prestataire informatique. En tout cas nous engageons les pharmaciens à écrire à leur SSII par lettre recommandée pour se faire confirmer que les « moulinettes » de conversion fonctionnent. Le point de départ d’une éventuelle réclamation. »