« LA CONTREFAÇON DE MÉDICAMENTS EST DE LA GRANDE CRIMINALITÉ ORGANISÉE »

Quelles sont les unités que vous dirigez à Interpol et à l’OMS ?

ALINE PLANÇON : Le ministère de l’Intérieur m’a mise à la disposition d’Interpol, j’y dirige une unité spécialisée dans les produits de santé contrefaits et autres crimes pharmaceutiques appelée « Medical Product Counterfeiting and Pharmaceutical Crime » (MPCPC). En même temps, je suis déléguée par Interpol auprès de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), au sein du programme « International Medical Products Anti-Counterfeiting Taskforce » (IMPACT). J’y copréside le groupe de travail « Enforcement » ou « Application de la loi ». La gestion de la relation entre l’OMS et mon unité spécialisée a pour but d’organiser la lutte contre les faux médicaments et les autres crimes pharmaceutiques.

Que recouvre exactement la notion de crime pharmaceutique ?

Le crime pharmaceutique n’est pas encore une notion aux contours juridiques précis. Elle recouvre les contrefaçons de produits de santé, à savoir médicaments et dispositifs médicaux, les détournements de médicaments, les vols de médicaments et les médicaments vendus illicitement. S’agissant des contrefaçons, nous nous basons sur la définition établie par l’OMS en 1992, qui définit les médicaments contrefaits par une intention criminelle de tromper les patients avec des médicaments faussement labellisés et qui contiennent de mauvais principes actifs dont on ignore l’origine ou la source.

Quand ces unités ont-elles été créées ?

Le groupe IMPACT a été créé par l’OMS en 2006. C’est un groupe de travail technique qui balaie tous les secteurs : répression, législation, réglementation, technologie et communication. A Interpol, nous avons envisagé avec le secrétaire général, Ronald Noble, les possibilités de nous associer au côté répressif et nous avons élaboré une stratégie. Puis M. Noble et le D^r Chan, directeur général de l’OMS, ont signé un accord de coopération, et en 2007 j’ai commencé à mettre les méthodologies que j’utilisais au sein d’Interpol au service de la lutte contre le faux médicament. Mon unité est la seule sur le plan international à travailler exclusivement sur les contrefaçons de produits de santé et les autres crimes pharmaceutiques. Nous sommes quatre à y travailler. Je me sens parfois comme une « femme orchestre », entre les opérations à organiser, les formations à donner, les informations à échanger, les partenariats à développer, les stratégies et les actions communes à établir, et évidemment la mobilisation de ressources. Mais les besoins des pays et les succès rencontrés sont stimulants.

Quelle est votre approche de la contrefaçon ?

Au sein d’Interpol, nous considérons que les contrefaçons des produits de santé diffèrent des autres contrefaçons. Nous avons dépassé la notion de violation de propriété intellectuelle, et donc de marque, pour développer une approche axée sur la santé publique et sur la sécurité. Pour nous, les risques pour la santé des patients et l’interruption des systèmes mafieux sont prioritaires. La notion de propriété intellectuelle est bien un des outils de répression, mais elle est trop limitative car elle ne prend pas en compte la variété des produits contrefaits. L’atteinte profonde à l’intégrité et à la crédulité des personnes est inacceptable. Les gens qui sont malades – et nous sommes tous concernés – sont en état de faiblesse, et les criminels abusent de cet état de faiblesse. A la différence de la drogue, quand vous prenez des médicaments contrefaits, vous n’avez pas conscience qu’ils peuvent être dangereux.

En quoi consiste l’action d’Interpol ?

Avec ce projet, Interpol effectue un travail de coordination opérationnelle, mise en relation, partage et échange d’expertise. Ayant coordonné une dizaine d’opérations internationales faisant intervenir différentes agences de police, santé, douanes et secteur privé afin de mettre en place des actions répressives et de sensibilisation, j’ai acquis une certaine expérience de ce qui marche, de ce qui marche moins bien et des pièges à éviter. On s’est inscrit dans cette philosophie de « on apprend en faisant ». Ce qui nous motive à Interpol, et plus particulièrement dans mon projet, c’est un travail en partenariat qui propose des actions communes tout en respectant les différentes approches et les compétences de chacun. Les contrefacteurs ont bien compris que la lutte contre les faux médicaments nécessite une approche concertée de tous les acteurs. Ils connaissent les faiblesses des systèmes juridiques des Etats. On ne peut réussir à les interrompre qu’en travaillant les uns avec les autres.

Que sait-on de l’étendue de la contrefaçon ?

On n’a pas d’idée précise de l’étendue de la contrefaçon de médicaments dans le monde, ce qui est normal puisque c’est une activité illicite. Toutefois, on déplore chaque année des centaines de victimes, et un cas reste toujours inacceptable. Il serait intéressant de pouvoir chiffrer le problème global avec davantage de précision. Cela prendra sans doute des années. Avec les opérations que nous menons, nous voyons que les quantités produites sont colossales, et il a été estimé que les contrefacteurs ont dégagé au minimum 75 milliards de dollars de bénéfices l’an dernier. Aucun pays n’est épargné, et on voit de plus en plus d’incidents liés à la contrefaçon de médicaments dans le monde. Les vidéos intitulées « Don’t be your own killer* » qu’Interpol a mises en ligne sur son compte YouTube sont des histoires vraies.

Et que sait-on des contrefacteurs ?

On est dans la grande criminalité organisée, sophistiquée, transnationale. Elle est très diversifiée et très bien menée, car la contrefaçon de médicaments nécessite usines de fabrication, imprimeries, systèmes de transport, systèmes de distribution… On se situe dans des crimes voisins de ceux des narcotrafiquants, mais avec une activité qui génère plus d’argent que la drogue. Des études ont montré que le médicament contrefait rapporte entre 200 000 et 450 000 dollars pour 1 000 dollars investis. Les contrefacteurs peuvent ainsi acheter des services, des biens, et même des personnes. Ils peuvent participer aux systèmes de corruption et installer une chaîne criminelle. Les trafiquants de drogue l’ont compris et ils commencent à arriver sur le marché avec leurs compétences et leur expérience.

Où se trouvent principalement les usines de médicaments contrefaits ?

Il y en a sur tous les continents : Europe de l’Est, Asie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique latine. Les conditions de fabrication sont parfois effrayantes, la plupart des contrefacteurs ne suivent pas les règles d’hygiène nécessaire à la fabrication de médicaments et utilisent des ingrédients et des principes actifs de très mauvaise qualité. Quelques usines sont démantelées chaque année, mais c’est un travail d’enquête de longue haleine pour remonter les filières.

Quels sont les risques de trouver des médicaments contrefaits en France ?

Ce que l’on peut dire, c’est qu’en France la menace sur les médicaments contrefaits est assez limitée. C’est lié au fait qu’il y a une sécurité sociale forte, même si Internet relativise ce constat. Des personnes essayent d’acheter moins cher ou elles n’osent pas aller voir leur médecin, d’autres veulent se procurer un certain médicament qui n’est plus sur le marché. Elles n’ont pas conscience que ce qu’elles achètent peut les tuer. Le danger d’Internet est que, en croyant acheter un bon médicament, on trouve tous les types de médicaments contrefaits et illicites. C’est le « far west ». En France, nous avons établi des liens avec tous les acteurs de la lutte contre ce fléau. Notre interlocuteur à Interpol est le dynamique Office central de Lutte contre les atteintes à l’environnement et la santé publique (OCLAESP), qui comprend des gendarmes, des policiers et des régulateurs de santé.

Nous tâchons aussi de soutenir des initiatives innovantes, telles que l’appel de Cotonou de la Fondation Chirac, les actions de sensibilisation du LEEM auprès des ministres de la Santé francophones ou la récente création d’un Institut international pour la formation et la recherche sur le crime pharmaceutique–IRACM–, et de travailler de concert avec eux.

En quoi consistent vos interventions ?

Nos interventions sont soumises à la demande des pays. C’est au cours de conférences régionales ou internationales qu’ils expriment leur besoin et demandent à Interpol de coordonner des opérations de portée internationale sur le crime pharmaceutique. Ensuite, il m’appartient de leur proposer telle ou telle assistance. Nous avons conçu un kit d’intervention pour aider les pays à comprendre, à acquérir les connaissances nécessaires et à mettre en place des groupes répressifs pluridisciplinaires. Nous réunissons des policiers, des régulateurs de santé et des douaniers dans des cycles de formation, et nous leur fournissons des guides qui contiennent les principes généraux des enquêtes sur le crime pharmaceutique. Ces guides leur permettent de mieux comprendre en quoi consiste ce type de crime, car c’est la même traque que pour les autres contrefaçons, les terroristes ou les trafiquants d’êtres humains. On encourage aussi la coopération entre le public et le privé.

Comment êtes-vous tenus au courant des cas de contrefaçons ?

Il y a une multitude de sources d’informations : les régulateurs de santé, la police, les douanes, les patients, les dénonciations, l’étude des marchés, des enquêtes menées par des compagnies pharmaceutiques, les travailleurs sociaux, l’OMS… Dès qu’on a connaissance d’un crime, on se met tous en relation et on commence notre travail de coordination. Parfois, nous incitons les pays à lancer leurs propres enquêtes. Il faut aller chercher les informations et dérouler l’enquête. On peut découvrir qu’une société un peu suspecte va s’implanter dans tel endroit, qu’il y a une nouvelle demande des patients pour tel médicament ou un pic d’achat de traitements dans tel pays. Ce faisceau d’informations donne une idée de la direction dans laquelle il faut chercher.

Quelles méthodes d’enquête préconisez-vous ?

Dans mes formations, j’insiste sur la connaissance de l’environnement pharmaceutique. Je conseille à ceux que je forme d’établir un dialogue avec les acteurs principaux, les pharmaciens, les autres professionnels de santé, les intermédiaires, les sociétés d’import-export et les ONG, qui sont d’excellents relais sur la connaissance des réalités de terrain. Je leur conseille d’identifier leurs correspondants dans les agences publiques, les services d’Etat et les compagnies pharmaceutiques. J’insiste aussi pour qu’ils produisent du renseignement, qu’ils soient sensibles à cette criminalité et curieux pour comprendre le « qui » et le « comment ». Je les incite à s’organiser et à se rapprocher d’interlocuteurs qui ne sont pas des partenaires naturels dans leur travail quotidien.

De tels réseaux d’information sont-ils déjà en place ?

En France, un tel réseau commence à se mettre en place avec l’OCLAESP. Dans de nombreux pays, les structures interministérielles et les équipes mixtes sont encore en devenir. A l’international, nous sommes en train de développer cette interdisciplinarité. Cela fait cinq ans qu’on travaille dessus, et les choses avancent. Dans chaque pays, nous demandons un soutien ministériel et celui des chefs d’agences de police, douanes et santé afin qu’ils échangent les uns avec les autres en vue de travailler ensemble. C’est sur cette base-là que je mène mes opérations. Je commence par un travail de sensibilisation et d’identification des acteurs, puis je les mets en relation, avant de les mettre en rapport avec les pays voisins. L’idée est d’établir des points de contact uniques par agence : santé, police et douanes, et par pays afin que chacun puisse appeler son correspondant ou le service adéquat quand il est confronté à un problème de faux médicament. L’avantage d’Interpol, c’est justement que nous avons des points de contacts police dans nos 188 pays membres et des services de communications sécurisées.

Travaillez-vous avec les professionnels de santé ?

A travers IMPACT, Interpol a pour la première fois établi une relation avec la Fédération internationale des pharmaciens (FIP) et la World Health Professional Alliance (WHPA). Il est clair que les professionnels de santé sont dans un monde très différent du nôtre, mais il est nécessaire de construire des passerelles et de travailler les uns avec les autres. Nous devons établir un dialogue avec les pharmaciens, médecins, infirmières, car ils n’ont pas conscience du fléau ni qu’ils peuvent vendre ou donner des médicaments contrefaits. On gagnerait à s’associer davantage avec les professionnels de santé, et aussi avec les patients, en matière de sensibilisation et d’information sur les dangers liés aux faux médicaments. Il y a de toute évidence des axes de travail collectifs à mettre en place et à développer.

Et qu’en est-il du travail avec les industriels ?

Nous sommes en contact avec les directeurs de sécurité des vingt-cinq plus grandes compagnies pharmaceutiques à travers le Pharmaceutical Security Institute (PSI) et la Fédération internationale des producteurs de médicaments (IFPMA). Les grands groupes pharmaceutiques ont créé leurs propres services de sécurité pour lutter contre les faux médicaments. Ils mènent leurs enquêtes, surveillent leurs produits, font des analyses et coopèrent avec les polices, qui, globalement, prenaient jusqu’à récemment cette criminalité en compte de façon très marginale. Ils surveillent leurs marchés et essaient de détecter toute contrefaçon de leurs produits. Dès qu’ils ont un dossier bien étayé avec des preuves, ils vont voir les autorités du pays concerné. Ils peuvent aussi aider les agences nationales à produire des preuves de contrefaçons de leurs produits au cours de leurs enquêtes. Les laboratoires pharmaceutiques traitent davantage la contrefaçon du point de vue de la violation de la propriété intellectuelle, mais ils ont su évoluer et considérer dans leur approche la dimension de santé publique. Ils sont intégrés et soutiennent des groupes comme l’IMPACT.

Vous impliquez-vous dans les questions de traçabilité des médicaments ?

De façon indirecte, à travers l’IMPACT, dont un sous-groupe, piloté par l’IFPMA, travaille sur ce volet technique. Il identifie les méthodes qui permettent de tracer les médicaments de façon sûre et efficace. Il faut savoir que les fabricants n’adoptent pas tous les mêmes techniques. Toutefois, même s’il est nécessaire de conserver des manières d’identification différentes, il vaut mieux éviter d’avoir trop de technologies différentes sur le marché. Cela complique certes la tâche des criminels, mais elles rendent aussi le travail d’enquête plus difficile, car les fabricants et les services de régulation nationaux ont également leur propre système d’authentification et des numéros d’enregistrement qui varient d’un pays à l’autre.

La législation est-elle suffisante ?

Pour nous, c’est toujours la législation locale qui prime quand nous mettons en œuvre nos interventions. Dans chaque pays, il y a toujours un arsenal juridique répressif ou bien de santé publique qui peut être utilisé, mais il n’existe aucun texte pénal spécifique en vigueur sur ces crimes. J’ai pu constater que les législations nationales sont souvent cantonnées au volet de santé publique, de type inspection réglementaire. Lorsqu’il y a des textes législatifs, les amendes sont souvent minimes, il n’y a pas de poursuites, et, de ce fait, la dissuasion est nulle pour le contrefacteur. D’un point de vue pénal, les poursuites se font sous les qualificatifs de fraude, tromperie ou violation de marque quand il y en a une, mais les magistrats ne sont pas encore très sensibilisés à l’importance et aux dangers liés à ce phénomène. Il est important de faire évoluer les textes, car, sans législation spécifique, toute action répressive restera limitée, avec des condamnations bien en deçà du niveau de gravité de l’infraction commise. Pour moi, l’ajout de la dimension pénale à ce type de criminalité est essentiel. Je suis persuadée que les criminels n’arrêteront pas leur trafic s’ils n’ont pas conscience que leurs actions peuvent les conduire en prison.

Comment faire évoluer la législation ?

Un des groupes de l’IMPACT a travaillé sur ce sujet en mettant au point des principes législatifs incriminant les diverses activités liées aux crimes pharmaceutiques. C’était la première fois qu’une réflexion internationale était menée par des juristes pour criminaliser les actions de contrefaçon de médicaments. Cela a pour vertu de servir de base aux pays qui souhaitent faire évoluer leur législation. D’ailleurs ces principes législatifs ont été repris et élargis par le Conseil de l’Europe dans l’élaboration de la convention Medicrime, qui est désormais ouverte à la signature des quarante-sept pays membres du Conseil et aux pays non membres. Une fois ratifiée par les pays, ces derniers devront traduire la convention dans leurs termes juridiques nationaux. Cette évolution est remarquable et très encourageante pour nos actions. Sur le plan européen, il y a également le « paquet pharmaceutique », qui a été voté par la Commission européenne en décembre 2010. Cette directive, qui comprend notamment des dispositions sur l’import-export, les grossistes, les intermédiaires, les ventes en ligne sur Internet et la traçabilité du médicament au sein de l’Union européenne, va permettre de mieux sécuriser l’environnement pharmaceutique. Elle devra être progressivement intégrée dans les législations nationales. Ces deux grandes initiatives devraient avoir des répercussions dans le domaine international.

* Elles montrent des personnes ayant eu de graves problèmes après la prise de médicaments achetés sur Internet : perte de la fonction hépatique, diabète, coma et décès. A découvrir sur www.interpol.int/Public/ICPO/PressReleases/PR2010/PR083.asp.

Aline Plançon en 7 dates clés

2000 Officier dans la Police nationale française à Paris

2003 Rejoint le secrétariat général d’Interpol à Lyon

2005 Est nommée représentante d’Interpol aux Nations unies à Beyrouth, au Liban.

2006 Prend en charge l’unité Interpol de Propriété intellectuelle.

2007 Responsable Interpol pour le projet IMPACT de l’OMS ; coprésidente du groupe Application de la loi du projet IMPACT

2008 Exerce ses fonctions à l’OMS à Genève, en Suisse.

2010 Devient également responsable de l’Unité contrefaçons de produits de santé et crime pharmaceutique (MPCPC) d’Interpol.

Des opérations anti-contrefaçons

Aline Plançon est le maître d’œuvre des grandes opérations internationales destinées à traquer les trafiquants de faux médicaments. Elle a dirigé les opérations Storm I et II en Asie du Sud-Est, et les opérations Mamba I, II et III en Afrique. Enfin, elle a mis sur pied les opérations Pangea I, II et III de traque de médicaments contrefaits sur Internet, qui ont impliqué 44 pays, dont la France. Chacune de ces opérations a permis la saisie de plusieurs millions de médicaments contrefaits, l’arrestation de dizaines de suspects et la fermeture d’officines illégales ou de sites de vente en ligne illégaux. Sur ces projets, Aline Plançon coordonnait les actions des services nationaux de police, des douanes, des agences de santé et des compagnies pharmaceutiques privées pour le bénéfice du groupe IMPACT de l’OMS, en coordination avec l’Organisation mondiale des douanes.

Quels sont les médicaments contrefaits ?

Dans les pays en voie de développement, il s’agit avant tout de médicaments contre le paludisme, la tuberculose ou le VIH/sida.

Dans les pays développés, il s’agit de traitements plus ou moins coûteux (hormones, corticoïdes, antihistaminiques), mais aussi d’anticancéreux, de médicaments pour traiter le dysfonctionnement érectile, d’anorexigènes, etc.

Sources : Leem, Afssaps.