Les frais de transport

CAS PRATIQUE N° 1

Pierre est adjoint à temps plein dans une officine parisienne. Pour se rendre au travail, il emprunte tous les jours le métro. Pour cela, il a une Carte Orange qu’il utilise également pour ses activités personnelles. Cette carte coûte 50 euros par mois.

Le pharmacien qui l’emploie devra prendre en charge 50 % du coût de l’abonnement mensuel, soit 25 euros. Cette prise en charge sera exonérée de cotisations.

CAS PRATIQUE N° 2

Laure est adjointe à temps partiel (20 heures par semaine) dans la même pharmacie. Elle emprunte le métro 3 jours par semaine pour aller travailler. L’abonnement mensuel lui coûte 60 euros.

Le temps partiel de Laure étant supérieur à un mi-temps, elle aura les mêmes droits que Pierre. Son employeur devra prendre en charge 50 % du coût de l’abonnement mensuel, soit 30 euros.

CAS PRATIQUE N° 3

Boris est préparateur à temps partiel (15 heures par semaine) dans la même pharmacie. Comme Laure et Pierre, il se rend au travail en transport en commun et son abonnement lui coûte 60 euros par mois.

Le temps partiel de Boris étant inférieur à un mi-temps, la prise en charge de son employeur sera calculée au prorata du nombre d’heures travaillées par rapport à la moitié de la durée du travail à temps complet, soit : 15 x 30/17,5 = 25,72 euros.

CAS PRATIQUE N° 4

Solange est préparatrice dans la même pharmacie et se rend tous les jours au travail avec son véhicule personnel.

Entre les frais d’essence et de stationnement, Solange demande à son employeur une participation égale à ce qu’il lui verserait si elle empruntait le métro.

Le pharmacien titulaire n’est pas tenu de participer aux frais de transport de Solange puisqu’elle n’utilise pas les transports en commun. S’il le fait, la prise en charge sera exonérée de cotisations dans la limite du transport en commun le plus économique.

CAS PRATIQUE N° 5

Audrey est adjointe dans une officine à Lyon et le moyen de transport qu’elle utilise pour se rendre au travail est le métro puis le bus, ce qui lui coûte 50 euros par mois.

Son employeur n’est absolument pas tenu de participer à ses frais de transport ; ce sera selon son bon vouloir. S’il le fait, la prise en charge sera exonérée de cotisations dans la limite des frais réellement engagés.