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Les sénateurs ont enfin adopté le projet de loi HPST

Publié le 7 juin 2009
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Le Sénat a adopté dans la nuit de vendredi à samedi le projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) par 177 voix contre 153. D’une longueur exceptionnelle, le débat aura ainsi duré 15 jours en séance publique pour discuter 1 168 amendements et en adopter 240. Etape suivante : la Commission mixte paritaire devrait se réunir le 16 juin pour que députés et sénateurs mettent en place une rédaction commune.

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